Déposée le 18 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOKART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FORMULE FFSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOKART domicilié(e) Z.I. Bois de Plante, rue Louise de la Vallière,37700 LA VILLE AUX DAMES - 37700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 422 081 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICE GOMMENDY GOKART domicilié(e) Z.I. BOIS DE PLANTE, RUE LOUISE DE LA VALLIERE,37700 LA VILLE AUX DAMES - 37700 - France.
La marque FORMULE FFSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMULE FFSA est expirée depuis le 18 septembre 2012.
GOKART a également déposé les autres marques suivantes : AVANTAGE , KFS , GoKart
GOKART (SARL) - Z.I. Bois de Plante, rue Louise de la Vallière,37700 LA VILLE AUX DAMES - 37700 - France - SIREN 339422081
M. PATRICE GOMMENDY GOKART - Z.I. BOIS DE PLANTE, RUE LOUISE DE LA VALLIERE,37700 LA VILLE AUX DAMES - 37700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; kart. Jeux ; jouets ; articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; kart. Divertissement ; activité sportive ; organisation de courses de karts ; karting ; location de karts.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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